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Le Bureau Exécutif

Le Bureau Exécutif :

Le conseil élit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

Ø un président d'honneur ;

Ø un président

Ø un président Adjoint

Ø s’il y a lieu, un ou plusieurs vice-présidents

Ø un secrétaire général et, si besoin est, un secrétaire général adjoint

Ø un trésorier général et, si besoin est, un trésorier général adjoint.

Le bureau se réunit chaque fois que nécessaire, sur la convocation qui lui est faite par le président ou à la demande de la moitié des membres qui le composent. Il veille au fonctionnement de l’association en conformité avec les orientations générales définies par l’Assemblée Générale et en application des décisions du Conseil d’Administration.

Le président assure le droit de représentation de l’association dans tous les actes de la vie civile. Les rôles respectifs des membres du bureau peuvent être précisés dans le règlement intérieur prévu par l’article 16 des présents statuts.

La mise en place du niveau supérieur qu’est le bureau n’a de sens que si le conseil d’administration est important. Dans le cas contraire il suffit de nommer parmi les membres du conseil, président, secrétaire et trésorier.

Cette organisation, autour des 3 postes énumérés ci-dessus, se rencontre dans le quasi totalité des cas ; cependant il est à noter que la loi demande seulement que soient déclarées « les personnes qui, à un titre quelconque, sont chargées de l’administration » de l’association. Il est donc permis de mettre en place un autre système de fonctionnement.

Toutes les fonctions exercées au sein du conseil d’administration et du bureau sont gratuitement. Toutefois, des remboursements de frais pourront être accordés selon les règles fixées par le conseil d’administration et sur justificatifs. Il est préférable de rembourser les frais réels des bénévoles et des administrateurs plutôt que de manière forfaitaire. L’URSSAF, notamment, pourrait remettre en cause le bien-fondé de ces remboursements et, le cas échéant, les requalifier en rémunération donnant lieu à cotisations.